Kompensationsgewichte und Aufzugssystem

Brevet européen · EP1199276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1199276
Numéro de demande
EP00122907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2000
Publié
24 avr. 2002
Délivré
22 janv. 2003
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  3. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Dätwyler AG

DÄTWYLER AG SCHWEIZERISCHE KABEL-, GUMMI- UND KUNSTSTOFFWERKE

CH-6460 Altdorf

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Straus, Jürgen, Dipl.-Ing.

CH-6467 Schattendorf

Bauer, Thomas, Dipl.-Ing

CH-6460 Altdorf

Dahm, Hans Gerhard, Ing.-Grad

CH-6467 Schattendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.