EXPRESSION VON STÄRKE-BINDENDEN DOMÄNEN UND/ODER VON STÄRKE-BINDENDE DOMÄNEN ENTHALTENDEN FUSIONSPROTEINEN IN PFLANZEN

Brevet européen · EP1200552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1200552
Numéro de demande
EP00942529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2000
Publié
2 mai 2002
Délivré
23 nov. 2005
Radié
23 nov. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 99201862 11.06.1999
Demande PCT
PCT/NL2000/000406 13.06.2000
Publication PCT
WO2000/077165 21.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Wageningen Universiteit

Costerweg 50, 6701 BH Wageningen, NL

Coöperatieve Verkoop- en Productievereniging, van Aardappelmeel en Derivaten AVEBE B.A.

Beneden Oosterdiep 27, 9641 JA Veendam, NL

Inventeur

VISSER, Richard, Gerardus, Franciscus

NL-6721 Bennekom, NL

VINCKEN, Jean-Paul

NL-6871 ZS Renkum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.