Herstellung von Thiazolen

Brevet européen · EP1201662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1201662
Numéro de demande
EP01129478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1997
Publié
2 mai 2002
Délivré
26 oct. 2005
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 277/32 (2006.01)
C07D 277/16 (2006.01)
Priorité
CH 312596 19.12.1996
Divisionnaire de
EP97954817
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 19 août 2009

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  3. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Pitterna, Thomas

4052 Basel

Szcpepanski, Henry

4323 Wallbach

Maienfisch, Peter

4118 Rodersdorf

Hüter, Ottmar Franz

79539 Lörrach, DE

Rapold, Thomas

4323 Wallbach

Senn, Marcel

1807 Blonay

Göbel, Thomas

79540 Lörrach, DE

O'Sullivan, Anthony Cornelius

4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.