Lüfteranordnung

Brevet européen · EP1201930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1201930
Numéro de demande
EP01124802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2001
Publié
2 mai 2002
Délivré
9 août 2006
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
F04D 25/16 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 10052708 24.10.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Salmen, Reinhard

33165 Lichtenau, DE

Baumgärtner, Thomas

33106 Paderborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.