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Brevet européen · EP1203064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1203064
Numéro de demande
EP00937561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2000
Publié
8 mai 2002
Délivré
17 déc. 2003
Radié
17 déc. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C10L 5/44 (2006.01)
Priorité
US 368761 05.08.1999
Demande PCT
PCT/US2000/013391 15.05.2000
Publication PCT
WO2001/010984 15.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  2. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Inventeur

FRISCH, Gary

Stockton, CA 95203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.