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Brevet européen · EP1204791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1204791
Numéro de demande
EP00949756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2000
Publié
15 mai 2002
Délivré
24 mars 2004
Radié
24 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D04B 21/04 (2006.01)
Priorité
GB 9918333 04.08.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/002958 04.08.2000
Publication PCT
WO2001/011127 15.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Mothercare UK Limited

MOTHERCARE UK LIMITED

Cherry Tree Road, Watford Herts WD2 5SH, GB

John Heathcoat & Company Limited

JOHN HEATHCOAT & COMPANY LIMITED

Westexe Tiverton Devon EX16 5LL, GB

Relyon Limited

P.O. Box 1, Station Mills, Wellington Somerset TA21 8NN, GB

Inventeur

ANSON, John Campbell

Watford, Herts WD2 5ES, GB

WATTERSON, Brian

Cullompton, Devon EX15 1NG, GB

MARKE, Richard

Wellington, Somerset TA21 9AR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.