T-VERBINDUNG AN EINE ROHRLEITUNG

Brevet européen · EP1206660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1206660
Numéro de demande
EP00946094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2000
Publié
22 mai 2002
Délivré
25 févr. 2004
Radié
25 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 41/06 (2006.01)
Priorité
GB 9917360 24.07.1999
GB 0010328 28.04.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/002705 19.07.2000
Publication PCT
WO2001/007820 01.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Lattice Intellectual Property Limited

130 Jermyn Street, London SW1Y 4UR, GB

Inventeur

JOHNSON, Leigh, Martin

Bonsall, Derbyshire DE4 2AE, GB

HUGHES, Christopher

Loughborough, Leicestershire LE12 9TA, GB

VU, Dan, Quoc

Loughborough, Leicestershire LE11 2JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.