Double châssis coulissant sur chenillette

Brevet européen · EP1207098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1207098
Numéro de demande
EP00125174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2000
Publié
22 mai 2002
Délivré
1 oct. 2003
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 51/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Avidor SA

Z.I. Croix-du-Péage, case postale 21, 1029 Villars-Ste-Croix

Inventeur

Ducret, Jean-Luc

1801 Le Mont-Pélerin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.