Treibspiegel-Geschoss mit Zerschell-Penetrator

Brevet européen · EP1209437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1209437
Numéro de demande
EP01116460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2001
Publié
29 mai 2002
Délivré
10 mars 2004
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 8/14 (2006.01)
Priorité
CH 22792000 23.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 31 mai 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Oerlikon Contraves Pyrotec AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich → RWM Schweiz AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  3. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  4. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

RWM Schweiz AG

Birchstrasse 155, 8050 Zürich

Mandataire

OK pat AG

OK pat AG Patente Marken Lizenzen

Chamerstrasse 50, 6300 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Burri, Jakob

8105 Regensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.