CORPS DE BROSSE EN POLYPROPYLENE
Brevet européen · EP1211961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1211961
- Numéro de demande
- EP00955819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2000
- Publié
- 12 juin 2002
- Délivré
- 4 août 2004
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 385578 31.08.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/022997 22.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/015567 08.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 30 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SZCZECH, Gerald, S.
Iowa City, IA 52246, US
LEWENCZUK, Jeffrey, S.
Charlton, MA 01507-1263, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.