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Brevet européen · EP1213092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1213092
Numéro de demande
EP00944349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2000
Publié
12 juin 2002
Délivré
2 juin 2004
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/08 (2006.01)
B23Q 1/62 (2006.01)
Priorité
JP 19758399 12.07.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/004564 06.07.2000
Publication PCT
WO2001/003883 18.01.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  4. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Horkos Corp.

Horkos Corp

24-20, Kusado-cho 2-chome, Fukuyama-shi, Hiroshima-ken 720-0831, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SUGATA, Shinsuke

Hiroshima 720-0831, JP

SEO, Yoshihide

Hiroshima 720-2124, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.