Pompe à haute pression à faible debit
Brevet européen · EP1213479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1213479
- Numéro de demande
- EP00403469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2000
- Publié
- 12 juin 2002
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 53/14 (2006.01)F04B 53/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Cautenet, Etienne
95410 Groslay, FR
de Talhouet, Philippe
75116 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.