Pompe à haute pression à faible debit

Brevet européen · EP1213479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1213479
Numéro de demande
EP00403469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2000
Publié
12 juin 2002
Délivré
12 mars 2003
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 53/14 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Cautenet, Etienne

95410 Groslay, FR

de Talhouet, Philippe

75116 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.