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Brevet européen · EP1213860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1213860
Numéro de demande
EP01126148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1994
Publié
12 juin 2002
Délivré
23 avr. 2008
Radié
23 avr. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04H 9/00 (2006.01)
H04N 7/173 (2006.01)
Priorité
US 144289 27.10.1993
Divisionnaire de
EP94931880
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 août 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2009

  4. 20 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.09.2008

  5. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Thomas, William L.

Littleton, CO 90122, US

Lu, Daozheng

Duedin, FL 34598, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.