ARMA DA FUOCO A RIPETIZIONE

Brevet européen · EP1215464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1215464
Numéro de demande
EP01128118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2001
Publié
19 juin 2002
Délivré
30 mars 2005
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 5/18 (2006.01)
Priorité
IT MI002700 14.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 28 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern → TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2

    Publié dans Swissreg le 28.02.2012

  3. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  4. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Vignaroli, Marco

06132 Perugia, IT

Scaramucci, Sergio

61020 Gallo di Petriano (Pesaro), IT

Boccarossa, Maurizio

61034 Fossombrone (Pesaro-Urbino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.