Vanne électronmagnétique bistable miniature

Brevet européen · EP1217275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1217275
Numéro de demande
EP00127791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2000
Publié
26 juin 2002
Délivré
15 sept. 2004
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  3. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Fluid Automation Systems SA

FLUID AUTOMATION SYSTEMS S.A.

124 route de l'Etraz, CH-1290 Versoix

Radiée du registre

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Seuret, Christophe

1180 Rolle

Rueff, Yvan

1299 Crans-près-Céligny

Merz, Peter

1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.