Bindemittel für Partikel

Brevet européen · EP1219744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219744
Numéro de demande
EP02007034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1993
Publié
3 juil. 2002
Délivré
20 oct. 2004
Radié
20 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D06M 23/08 (2006.01)
A61L 15/60 (2006.01)
Priorité
US 931059 17.08.1992
US 931213 17.08.1992
US 931277 17.08.1992
US 931278 17.08.1992
US 931279 17.08.1992
US 931284 17.08.1992
Divisionnaire de
EP93920180
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Weyerhaeuser Company

WEYERHAEUSER COMPANY

Tacoma, WA 98477-0001, US

Inventeur

Hansen, Michael R.

Seattle, Washington 98155, US

Young, Richard H.

Maple Valley, Washington 98038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.