Gerüst mit einem Gerüstrohr

Brevet européen · EP1219761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1219761
Numéro de demande
EP01130825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2001
Publié
3 juil. 2002
Délivré
5 déc. 2007
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 7/30 (2006.01)
E04G 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 10065257 29.12.2000
DE 10111279 09.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ALTRAD plettac assco GmbH

plettac Platz 1, 58840 Plettenberg, DE

Inventeur

Busch, Wolfgang

58097 Hagen, DE

Tilsch, Ute, Dr.

58840 Plettenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.