Echappement pour garde-temps

Brevet européen · EP1221637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1221637
Numéro de demande
EP01200043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2001
Publié
10 juil. 2002
Délivré
12 mars 2008
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

  3. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  4. 22 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.07.2008

  5. 22 juil. 2008

    Rectifié

    Titulaire
    Ulysse Nardin S.A., 3, rue du Jardin, CH-2400 Le Locle → Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A., 3, rue du Jardin, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 22.07.2008

  6. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

3, rue du Jardin, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Oechslin, Ludwig

6004 Lucerne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.