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Brevet européen · EP1221906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1221906
Numéro de demande
EP00965717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 oct. 2000
Publié
17 juil. 2002
Délivré
14 févr. 2007
Radié
17 oct. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 17/34 (2006.01)
Priorité
DE 19950204 19.10.1999
DE 29919053 U 03.11.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000563 18.10.2000
Publication PCT
WO2001/028452 26.04.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.10.2020

  2. 7 mars 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2013

  3. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  4. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Trisa Holding AG

Kantonsstrasse, 6234 Triengen

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

HÄFLIGER, Peter

CH-6234 Triengen

FISCHER, Franz

CH-6234 Triengen

ELSTER, Günther

89312 Günzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.