COMPOSITIONS DE CARBURANT

Brevet européen · EP1224247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1224247
Numéro de demande
EP00962686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2000
Publié
24 juil. 2002
Délivré
7 févr. 2007
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 9922553 23.09.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/003569 15.09.2000
Publication PCT
WO2001/021738 29.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 13 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BP Oil International Limited

BP OIL INTERNATIONAL LIMITED

Chertsey Road, Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7BP, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BUTLER, Graham

Churt, Surrey GU10 2HS, GB

CLARK, Alisdair Quentin

Aldershot, Hampshire GU12 6LS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.