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Brevet européen · EP1225806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1225806
Numéro de demande
EP00983034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2000
Publié
31 juil. 2002
Délivré
21 avr. 2004
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 3/15 (2006.01)
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 19951267 25.10.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/003661 13.10.2000
Publication PCT
WO2001/030162 03.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Accuride International GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 16-18, 65582 Diez, DE

Inventeur

DOBBERSTEIN, Klaus

65614 Beselich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.