SAUGBEUTELANORDNUNG
Brevet européen · EP1225930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1225930
- Numéro de demande
- EP00962566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 sept. 2000
- Publié
- 31 juil. 2002
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 28 sept. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 992123 01.10.1999
- Demande PCT
- PCT/FI2000/000840 29.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/024846 12.04.2001
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.10.2020
- 26 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
- 14 oct. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Serres Oy, Kurikantie 287, 61850 Kauhajoki, Finlande → Serres Oy, Keskustie 23, 61850 Kauhajoki as., Finlande
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 11 avr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
- 15 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
RAJAMÄKI, Veikko
FIN-61800 Kauhajoki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.