Mécanisme de fermeture pour classeur

Brevet européen · EP1226978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1226978
Numéro de demande
EP02360043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2002
Publié
31 juil. 2002
Délivré
8 mars 2006
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/24 (2006.01)
Priorité
FR 0101101 26.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SCHNEIDER FELDMANN AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Brenier, Gilles

3963 Crans-sur-Sierre

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

SCHNEIDER FELDMANN AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49 Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Brenier, Gilles

3963 Crans-sur-Sierre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.