Composition transparente à base de polyamide
Brevet européen · EP1227131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1227131
- Numéro de demande
- EP02290018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2002
- Publié
- 31 juil. 2002
- Délivré
- 15 mars 2006
- Radié
- 7 janv. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08L 77/00 (2006.01)A63C 5/00 (2006.01)//C08L 77/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0101114 26.01.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.01.2022
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Montanari, Thibaut
27300 Bernay, FR
Recoquille, Christelle
27550 Nassandres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.