Composition transparente à base de polyamide

Brevet européen · EP1227131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1227131
Numéro de demande
EP02290018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2002
Publié
31 juil. 2002
Délivré
15 mars 2006
Radié
7 janv. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
A63C 5/00 (2006.01)
//C08L 77/00 (2006.01)
Priorité
FR 0101114 26.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.01.2022

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Montanari, Thibaut

27300 Bernay, FR

Recoquille, Christelle

27550 Nassandres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.