ERGONOMISCHE HOSEN

Brevet européen · EP1227739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1227739
Numéro de demande
EP00970731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2000
Publié
7 août 2002
Délivré
21 janv. 2009
Radié
21 janv. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A41D 1/10 (2006.01)
Priorité
US 415688 08.10.1999
Demande PCT
PCT/US2000/027980 10.10.2000
Publication PCT
WO2001/026494 19.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  4. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Inventeur

KORFF, Rikke

B-1050 Brussels, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.