INDICATEUR DE TEMPS A REGULATION MECANIQUE
Brevet européen · EP1228403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1228403
- Numéro de demande
- EP00952837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2000
- Publié
- 7 août 2002
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 30 août 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 99117231 02.09.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000464 31.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/018611 15.03.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.09.2020
- 17 mai 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Watch-U Licence AG, rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan → Dimier 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA, Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
- 12 déc. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Watch-U-License AG, Bundesplatz 1, 6304 Zug → Watch-U Licence AG, rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan
Publié dans Swissreg le 12.12.2008
- 29 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent SA, Attn: Francois-Régis Richard, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 31 janv. 2008
Adresse modifiée
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.