Procédé et dispositif pour la détermination d'une complémentation minérale pour un sol

Brevet européen · EP1228679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1228679
Numéro de demande
EP02290216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2002
Publié
7 août 2002
Délivré
22 mars 2006
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0101338 31.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 14 août 2013

    Transféré

    Titulaire
    Société Anonyme des Procédés Roland Pigeon, 7, rue Armand Moisant, 75015 Paris, France → PRP HOLDING, 46-33 avenue du Maine, 75755 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

  3. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

PRP HOLDING

46-33 avenue du Maine, 75755 Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Rousselière, Guy

75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.