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Brevet européen · EP1232486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1232486
Numéro de demande
EP00993193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2000
Publié
21 août 2002
Délivré
18 juin 2003
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/00 (2006.01)
G07D 7/02 (2006.01)
Priorité
EP 99123207 25.11.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/004139 23.11.2000
Publication PCT
WO2001/039137 31.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Infineon Technologies Schweiz AG, Badenerstrasse 623, 8048 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Inventeur

REINER, Robert

85579 Neubiberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.