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Brevet européen · EP1232959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1232959
Numéro de demande
EP02011101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1999
Publié
21 août 2002
Délivré
15 sept. 2004
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/36 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
B65D 75/32 (2006.01)
Divisionnaire de
EP99810482
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alcan Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Kanscar, Peter

8057 Zürich

Zellweger, Laurenz

8045 Zürich

Krohn, Michael

8049 Zürich

Schmauder, Claudia

8005 Zürich

Marti, Susanne

8049 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.