VORRICHTUNG ZUM BEFEUCHTEN EINER MATERIALBAHN

Brevet européen · EP1233834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1233834
Numéro de demande
EP00935208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2000
Publié
28 août 2002
Délivré
27 août 2003
Radié
27 août 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B05B 5/14 (2006.01)
B05D 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 19950009 18.10.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/005478 14.06.2000
Publication PCT
WO2001/028693 26.04.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 18 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2011

  3. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Eltex-Elektrostatik-Gesellschaft mbH

Eltex-Elektrostatik Gesellschaft mbH

Blauenstrasse 67, D-79576 Weil am Rhein, DE

Inventeur

HAHNE, Ernst, August

CH-4123 Allschwil

KNOPF, Franz

D-77815 Bühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.