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Brevet européen · EP1235247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1235247
Numéro de demande
EP02003842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2002
Publié
28 août 2002
Délivré
13 juin 2007
Radié
13 juin 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 85/20 (2006.01)
Priorité
JP 2001047355 22.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

J.S.T. Mfg. Co., Ltd.

4-8 Minamisenba 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 542-0081, JP

Inventeur

Fukumori, Shuichi, c/o J.S.T. Mfg. Co., Ltd.

Osaka-shi, Osaka, JP

Van Dessel, Sonny, c/o J.S.T. Mfg. Co., Ltd.

Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.