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Brevet européen · EP1235533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1235533
Numéro de demande
EP00949716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2000
Publié
4 sept. 2002
Délivré
30 mars 2005
Radié
30 mars 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9926418 08.11.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/002905 28.07.2000
Publication PCT
WO2001/034058 17.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Westone Products Limited

WESTONE PRODUCTS LIMITED

8 Hampstead Gate, 1a Frognal, London NW3 6AL, GB

Inventeur

BLASS, Jacob, Moses

London NW8 9JS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.