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Brevet européen · EP1237781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1237781
- Numéro de demande
- EP00984235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2000
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 8 déc. 2004
- Radié
- 8 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B64D 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 466329 17.12.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/033635 11.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/044047 21.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
JONQUERES, Michel, A.
Torrance, CA 90505, US
MURRY, Roger
San Pedro, CA 90731, US
CLARKE, Kathrine, J.
Hermosa Beach, CA 90254, US
AFEICHE, George
Torrance, CA 90503, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.