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Brevet européen · EP1238013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238013
Numéro de demande
EP00975731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
24 sept. 2003
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 83/04 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
B01J 31/22 (2006.01)
Priorité
DE 19957276 29.11.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000629 24.11.2000
Publication PCT
WO2001/040378 07.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

ROCKS, Jens

CH-5408 Ennetbaden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.