HYDRAULIKVERBINDER

Brevet européen · EP1238223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238223
Numéro de demande
EP00985576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
17 mars 2004
Radié
17 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 19/075 (2006.01)
Priorité
GB 9929575 15.12.1999
GB 0022062 08.09.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/004820 15.12.2000
Publication PCT
WO2001/044707 21.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Oystertec Plc

Oystertec plc

Southgate, Market Weighton, York, North Yorkshire YO43 3BG, GB

Inventeur

DAVIDSON, Paul

Tytherington, Ma cclesfield SK10 2UN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.