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Brevet européen · EP1238529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238529
Numéro de demande
EP01904288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2001
Publié
11 sept. 2002
Délivré
18 juil. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 27/00 (2006.01)
H04M 11/06 (2006.01)
Priorité
IL 13440100 06.02.2000
IL 13678100 15.06.2000
Demande PCT
PCT/IL2001/000116 05.02.2001
Publication PCT
WO2001/058125 09.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

Sigma Designs Israel S.D.I Ltd.

38 Habarzel Street, 69710 Tel-Aviv, IL

Inventeur

VITENBERG, Roman

Petach Tekva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.