Hydrogenolysekatalysator

Brevet européen · EP1238700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238700
Numéro de demande
EP02002069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2002
Publié
11 sept. 2002
Délivré
9 juil. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 23/44 (2006.01)
B01J 23/40 (2006.01)
Priorité
JP 2001061545 06.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Inventeur

Hasegawa, Koji

Ichikawa-shi, Chiba 272-0827, JP

Sakurai, Toshihiko

Kunitachi-shi, Tokyo 186-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.