Spanneinrichtung

Brevet européen · EP1238751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238751
Numéro de demande
EP02004191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2002
Publié
11 sept. 2002
Délivré
14 janv. 2004
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
B23B 31/20 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
B23Q 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 20104008 U 07.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Vischer & Bolli AG

Im Schossacher 17, 8600 Dübendorf 1

Inventeur

Etter, Ernst

8800 Thalwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.