Flexibles vorgedämmtes Leitungsrohr

Brevet européen · EP1239205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1239205
Numéro de demande
EP02003024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2002
Publié
11 sept. 2002
Délivré
6 oct. 2004
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/22 (2006.01)
F16L 59/14 (2006.01)
F16L 11/118 (2006.01)
F16L 59/153 (2006.01)
Priorité
DE 20103677 U 02.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 11 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

BRUGG Rohrsystem AG

BRUGG Rohr AG, Holding

Klosterzelgstrasse 28, 5200 Brugg

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Oeschger, Alfred

5276 Will (AG)

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