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Brevet européen · EP1239929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1239929
Numéro de demande
EP00986851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2000
Publié
18 sept. 2002
Délivré
23 juil. 2008
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
AT 215799 22.12.1999
Demande PCT
PCT/AT2000/000342 14.12.2000
Publication PCT
WO2001/045811 28.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 23 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans Swissreg le 23.10.2008

  3. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Inventeur

RIEPLER, Bernhard

A-5602 Wagrain, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.