Fermoir déployant pour bracelet de montre interchangeable
Brevet européen · EP1240841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1240841
- Numéro de demande
- EP01106017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2001
- Publié
- 18 sept. 2002
- Délivré
- 20 oct. 2004
- Radié
- 11 mars 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)A44C 5/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 15 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) → MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 15 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- Cartier Création Studio SA, 8 boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 28 sept. 2007
Transféré
- Titulaire
- RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Cartier Création Studio SA, 8 boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Guyard, Jean-Pierre
25390 Orchamps-Vennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.