Holzsägeblatt
Brevet européen · EP1240965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1240965
- Numéro de demande
- EP02445031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2002
- Publié
- 18 sept. 2002
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 61/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 0100895 15.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Lindgren, Sven-Olov
821 94 Bollnäs, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.