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Brevet européen · EP1242140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1242140
Numéro de demande
EP00993380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2000
Publié
25 sept. 2002
Délivré
8 mars 2006
Radié
4 déc. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 36/12 (2006.01)
Priorité
DE 19961197 18.12.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/004329 05.12.2000
Publication PCT
WO2001/043811 21.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.12.2020

  2. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

KNEER, Roland

82499 Farchant, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.