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Brevet européen · EP1242246 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1242246
- Numéro de demande
- EP00963778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2000
- Publié
- 25 sept. 2002
- Délivré
- 11 mai 2005
- Radié
- 11 mai 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 2/305 (2006.01)B41J 35/02 (2006.01)B41J 35/04 (2006.01)B41J 35/28 (2006.01)
- Priorité
- US 147582 P 06.08.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/040541 02.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/010649 15.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HUSS, James, F.
Scottsdale, AZ 85257, US
FRONEK, David, N.
Edina, MN 55439, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.