Zahnhalteplatte
Brevet européen · EP1243233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1243233
- Numéro de demande
- EP02002708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2002
- Publié
- 25 sept. 2002
- Délivré
- 29 nov. 2006
- Radié
- 29 nov. 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61C 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10114210 23.03.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 12 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2013
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Eggler, Andreas, Dr.
A - 6922 Wolfurt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.