Zahnhalteplatte

Brevet européen · EP1243233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1243233
Numéro de demande
EP02002708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2002
Publié
25 sept. 2002
Délivré
29 nov. 2006
Radié
29 nov. 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 19/10 (2006.01)
Priorité
DE 10114210 23.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 12 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2013

  3. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  4. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Eggler, Andreas, Dr.

A - 6922 Wolfurt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.