Zweistoffsprühdüse

Brevet européen · EP1243343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1243343
Numéro de demande
EP01106427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2001
Publié
25 sept. 2002
Délivré
13 août 2003
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/10 (2006.01)
B05B 1/34 (2006.01)
B22D 11/124 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Fecht, Albert

72585 Riederich, DE

Hengstler, Ralf

72766 Reutlignen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.