Dispositif modulaire de cartes à puces

Brevet européen · EP1244048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1244048
Numéro de demande
EP01810149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2001
Publié
25 sept. 2002
Délivré
14 janv. 2004
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  3. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Smartdata SA

Centre du Parc, Avenue des Prés-Beudin 20, 1920 Martigny

Mandataire

André Roland Conseils en Propriété Intellectuelle

André Roland Conseils en propriété intellectuelle

15, avenue Tissot, 1006 Lausanne

Inventeur

Buttet, Jean-Pierre

1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.