EINBAU EINES MOTORS IN EINEN STAUBSAUGER
Brevet européen · EP1244376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1244376
- Numéro de demande
- EP00912418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2000
- Publié
- 2 oct. 2002
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 14 juin 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47L 9/22 (2006.01)
- Priorité
- DK 42099 30.03.1999
- Demande PCT
- PCT/DK2000/000151 29.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/059364 12.10.2000
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SJÖBERG, Jan
S-662 37 Amal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.