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Brevet européen · EP1244390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1244390
Numéro de demande
EP00989446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2000
Publié
2 oct. 2002
Délivré
16 août 2006
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 475635 30.12.1999
US 478172 05.01.2000
US 588436 06.06.2000
Demande PCT
PCT/US2000/035136 22.12.2000
Publication PCT
WO2001/049194 12.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WEBER, Paul, J.

Ft. Lauderdale, FL 33308, US

DA SILVA, Luiz, B.

Danville, CA 94526, US

RUBENCHIK, Alexander, M.

Livermore, CA 94550, US

KOCHEMASOV, Gennady

Nizhni Novgorod Region, Prospect Mira 37, RU

KULIKOV, Stanislav

Nizhni Novgorod Region, Prospect Mira 37, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.