COMPOSITION POLYMERISABLE PAR RAYONNEMENT

Brevet européen · EP1244940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1244940
Numéro de demande
EP00993768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2000
Publié
2 oct. 2002
Délivré
4 juin 2003
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/085 (2006.01)
G03G 5/02 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 9930041 20.12.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/004798 15.12.2000
Publication PCT
WO2001/061416 23.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  4. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sericol Limited

SERICOL LIMITED

Patricia Way, Pysons Road Industrial Estate, Broadstairs, Kent CT10 2LE, GB

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

NIXON, Keith Edward

Broadstairs, Kent CT10 2TE, GB

RUNACRE, Angelique Catherine Joyce

Ramsgate, Kent CT12 6RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.